(Par Valdiodio Ndiaye Diouf)
L’affaire est pour le moins ahurissante. Le Journal officiel de la République du Sénégal manque une dent : il comporte le décret n° 2020-965, alors que le décret n° 2020-964 qui le précède n’y figure pas. Pourtant – fait insolite – ce dernier est visé par une décision ultérieure accordant le statut de Président honoraire du CESE à Mme Aminata Tall (décret n° 2020-976). Mais le plus grave dans l’histoire est qu’il existe deux versions complètement différentes du décret n° 2020-964 qui circulent de manière clandestine. Dans l’une ou l’autre version, il est question de l’institution d’un honorariat au profit des ancien(ne)s président(e)s du CESE. En revanche, la première mouture du décret litigieux prévoyait des avantages indécents pour les bénéficiaires. Finalement, la cellule de communication de la présidence de la République s’est fendue d’un communiqué pour essayer de remettre en cause son authenticité à la suite d’une vive indignation des sénégalais dans la foulée de sa divulgation.
L’illégalité manifeste du décret n° 2020-964 a été mise en évidence notamment par la sortie du Congrès de la Renaissance Démocratique (CRD) et les nombreuses réactions que cette affaire a suscitées. Par la décision contestée, le chef de l’État modifie le Règlement intérieur du CESE qui comportait déjà une disposition instituant l’honorariat des ancien(ne)s président(e)s de cette institution (voir art. 51 dudit Règlement), alors qu’il ne lui appartient pas d’effectuer une telle révision. Partant, la décision octroyant le statut de Président honoraire à Mme Aminata Tall est dépourvue de base légale, d’autant que le décret n° 2020-964 qui lui sert de fondement juridique n’a pas été publié au JO et ne peut donc pas produire pleinement ses effets juridiques. Au même titre que la loi, un acte réglementaire – ce qu’est le décret n° 2020-964 – ne peut pas être mis en œuvre avant sa publication au JO.
Il ne fait donc pas de doute que cette décision du chef de l’État méconnaît la loi. Aussi, convient-il d’attirer l’attention des juges de la Cour suprême saisis de cette affaire et des sénégalais sur une certaine position tenue par tel juriste. Quelqu’un a pu dire que le décret n° 2020-964 est un « acte de gouvernement » et qu’il échapperait, par conséquent, à la compétence du juge. Cet argument est tout simplement intenable. Un « acte de gouvernement » est une décision édictée par une autorité administrative et qui bénéficie d’une immunité juridictionnelle parce qu’il porte sur une matière pour laquelle le constituant a donné une grande liberté d’action politique à cette autorité administrative. Pour cette raison, le juge administratif ne peut pas en connaître. Ainsi, les nominations présidentielles ne peuvent être déférées devant le juge. La première catégorie des actes de gouvernement concernait surtout les décisions relatives aux rapports entre les pouvoirs publics. Le décret n° 2020-964 ayant pour objet d’instituer l’honorariat pour les ancien(ne)s président(e)s du CESE, il relève en substance du domaine de prédilection des actes de gouvernement. Pourtant, il n’en est rien. Que les juges de la Cour suprême ne soient surtout pas tentés d’aller chercher sur ce terrain-là. La théorie des actes de gouvernement suppose d’abord que l’auteur de la décision dispose d’une compétence pour édicter celle-ci. Or, tel n’est pas le cas en l’espèce car le chef de l’État n’a pas le pouvoir de modifier le Règlement intérieur du CESE.
Fondamentalement, cette affaire est plus sérieuse qu’on ne le pense. D’une part, elle achève la fragilisation des institutions de la République. Le chef de l’État a permis ou, à tout le moins, toléré qu’une décision dont il est lui-même l’auteur soit communiquée aux sénégalais par l’entremise de M. Yakham Mbaye qui n’en a aucune autorité. Pourtant, il suffisait d’un clic pour que la décision soit publiée au JO, qui est le support par excellence de l’information juridique des sénégalais. À la place, le Président de la République a choisi la clandestinité et, dans cette voie, préféré passer par le directeur du journal « Le Soleil » plutôt que de se référer à une autorité au moins habilitée à communiquer au nom du Gouvernement. Il en résulte que nos représentants sont prêts à piétiner les institutions pour sauver leur « honneur de paille ». On ajoutera que la signature du chef de l’État aurait été falsifiée sans que le procureur de la République ne juge opportun de se saisir de l’affaire.
D’autre part, le refus de publier des décisions réglementaires au JO montre qu’il existe au Sénégal un droit officiel et un droit officieux. Dit autrement, certaines « règles de droit » sont mises en application alors qu’elles n’auraient même pas suivi le processus légal de production du droit. Ainsi, le justiciable se verrait appliquer des textes de lois sans avoir eu la possibilité de les contester devant le juge car n’ayant pas été informé de leur existence ; l’État de droit se voit alors subir une entorse irréversible. En définitive, si le chef de l’État ne se soucie pas du respect de l’État de droit, c’est qu’il est convaincu que quoi qu’il arrive, le juge déclarera ses décisions conformes à la loi. Aux juges de la Cour suprême de nous prouver le contraire dans cette affaire en retournant au Président de la République cette décision honteuse.
Valdiodio Ndiaye Diouf
Hey I know this is off topic but I was wondering if you knew of any widgets I could add to my blog that automatically tweet my newest twitter updates. I’ve been looking for a plug-in like this for quite some time and was hoping maybe you would have some experience with something like this. Please let me know if you run into anything. I truly enjoy reading your blog and I look forward to your new updates.
At this time it appears like Movable Type is the preferred blogging platform out there right now. (from what I’ve read) Is that what you’re using on your blog?
Aw, this was an incredibly nice post. Taking a few minutes and actual effort to create a really good article… but what can I say… I procrastinate a whole lot and never manage to get nearly anything done.
Hey I know this is off topic but I was wondering if you knew of any widgets I could add to my blog that automatically tweet my newest twitter updates. I’ve been looking for a plug-in like this for quite some time and was hoping maybe you would have some experience with something like this. Please let me know if you run into anything. I truly enjoy reading your blog and I look forward to your new updates.
Wow that was strange. I just wrote an incredibly long comment but after I clicked submit my comment didn’t show up. Grrrr… well I’m not writing all that over again. Anyhow, just wanted to say wonderful blog!
Greate pieces. Keep writing such kind of information on your blog. Im really impressed by it.
Hello there, You’ve done an excellent job. I will definitely digg it and for my part suggest to my friends. I’m confident they will be benefited from this website.
Aw, this was an incredibly nice post. Taking a few minutes and actual effort to create a very good article… but what can I say… I hesitate a whole lot and don’t manage to get anything done.
Hey I know this is off topic but I was wondering if you knew of any widgets I could add to my blog that automatically tweet my newest twitter updates. I’ve been looking for a plug-in like this for quite some time and was hoping maybe you would have some experience with something like this. Please let me know if you run into anything. I truly enjoy reading your blog and I look forward to your new updates.
Hey I know this is off topic but I was wondering if you knew of any widgets I could add to my blog that automatically tweet my newest twitter updates. I’ve been looking for a plug-in like this for quite some time and was hoping maybe you would have some experience with something like this. Please let me know if you run into anything. I truly enjoy reading your blog and I look forward to your new updates.
At this time it sounds like BlogEngine is the top blogging platform out there right now. (from what I’ve read) Is that what you are using on your blog?
Right now it appears like BlogEngine is the preferred blogging platform out there right now. (from what I’ve read) Is that what you’re using on your blog?
Wow that was unusual. I just wrote an really long comment but after I clicked submit my comment didn’t show up. Grrrr… well I’m not writing all that over again. Regardless, just wanted to say wonderful blog!
Aw, this was a very good post. Spending some time and actual effort to create a really good article… but what can I say… I procrastinate a lot and never manage to get nearly anything done.
Wow that was strange. I just wrote an really long comment but after I clicked submit my comment didn’t appear. Grrrr… well I’m not writing all that over again. Anyway, just wanted to say superb blog!
Currently it sounds like WordPress is the best blogging platform out there right now. (from what I’ve read) Is that what you are using on your blog?
Wow that was strange. I just wrote an really long comment but after I clicked submit my comment didn’t show up. Grrrr… well I’m not writing all that over again. Regardless, just wanted to say superb blog!
Hey I know this is off topic but I was wondering if you knew of any widgets I could add to my blog that automatically tweet my newest twitter updates. I’ve been looking for a plug-in like this for quite some time and was hoping maybe you would have some experience with something like this. Please let me know if you run into anything. I truly enjoy reading your blog and I look forward to your new updates.
Aw, this was a really good post. Taking the time and actual effort to generate a really good article… but what can I say… I put things off a whole lot and don’t manage to get nearly anything done.
Aw, this was an incredibly nice post. Taking a few minutes and actual effort to generate a very good article… but what can I say… I put things off a whole lot and never manage to get anything done.
Right now it sounds like BlogEngine is the top blogging platform out there right now. (from what I’ve read) Is that what you’re using on your blog?
Aw, this was a very nice post. Taking the time and actual effort to make a really good article… but what can I say… I put things off a whole lot and don’t manage to get anything done.
At this time it appears like BlogEngine is the preferred blogging platform out there right now. (from what I’ve read) Is that what you are using on your blog?
Aw, this was an incredibly nice post. Taking a few minutes and actual effort to create a very good article… but what can I say… I procrastinate a lot and don’t seem to get nearly anything done.
Just wish to say your article is as astounding. The clarity for your publish is just cool and that i can assume you’re knowledgeable on this subject. Well along with your permission let me to grasp your feed to keep up to date with forthcoming post. Thank you 1,000,000 and please keep up the gratifying work.
Wow that was odd. I just wrote an incredibly long comment but after I clicked submit my comment didn’t show up. Grrrr… well I’m not writing all that over again. Anyway, just wanted to say excellent blog!
Can I simply just say what a comfort to discover an individual who truly understands what they’re talking about over the internet. You definitely realize how to bring an issue to light and make it important. A lot more people really need to read this and understand this side of your story. I can’t believe you are not more popular given that you most certainly have the gift.
Wow that was unusual. I just wrote an extremely long comment but after I clicked submit my comment didn’t appear. Grrrr… well I’m not writing all that over again. Anyways, just wanted to say excellent blog!
Hello there, You have done an excellent job. I’ll certainly digg it and personally suggest to my friends. I am sure they will be benefited from this site.
Aw, this was an extremely good post. Taking the time and actual effort to produce a really good article… but what can I say… I procrastinate a lot and never manage to get nearly anything done.
Wow that was unusual. I just wrote an incredibly long comment but after I clicked submit my comment didn’t show up. Grrrr… well I’m not writing all that over again. Anyways, just wanted to say wonderful blog!
Currently it seems like Movable Type is the preferred blogging platform available right now. (from what I’ve read) Is that what you’re using on your blog?
Your writing flows very naturally, and the transition between the different points you raised was easy to follow enough that I found myself reading through the entire post without getting distracted or losing my place even once.
ebony porno
The flow and overall flow of this post work really well because they keep the discussion interesting and simple to understand throughout.
türkçe altyazılı porno tecavüz
Hello there, You have performed an excellent job. I will definitely digg it and in my view recommend to my friends. I’m confident they’ll be benefited from this web site.
I am very glad to have stumbled upon this specific article. It is not always easy to find a fully objective and universally useful overview, but you have managed to hit all the right notes with your logical formatting and incredibly clear explanations right here.
türk porno filmleri
The tone of this post feels easygoing and enjoyable, which makes the discussion more enjoyable and encourages meaningful interaction.
turkce altyaz?l? konulu porno
This post keeps the discussion easy to follow and pleasant to read while making the topic accessible and enjoyable for many different readers online.
türkçe altyaz porno
This post has a very natural and friendly style that makes the discussion enjoyable to read while still keeping the topic easy to understand and interesting throughout.
porno 1
This post presents the ideas with clarity and respectfully, creating a discussion that feels positive and easy for readers.
green porno
This post creates a really comfortable reading experience because the wording feels natural, the pacing stays steady, and the overall discussion remains interesting without becoming too difficult to follow closely.
porno 18 year
Thank you for taking the time out of your day to compile this comprehensive overview; the objective standpoint you maintained throughout the text makes this a highly reliable resource for further reading.
turkce alt yazl porno
Excellent article. Keep posting such kind of information on your blog. Im really impressed by your site.
Canadian players can now enjoy fully localized features on spinrise canada. Access fast CAD transactions, convenient local payment methods, and 24/7 dedicated support. Spin your favorite slots and play live tables with total peace of mind.
Wow that was strange. I just wrote an incredibly long comment but after I clicked submit my comment didn’t appear. Grrrr… well I’m not writing all that over again. Anyways, just wanted to say wonderful blog!
Hi there, You have done an incredible job. I’ll certainly digg it and for my part recommend to my friends. I am sure they will be benefited from this website.
Hi there, You’ve performed an incredible job. I will definitely digg it and in my opinion suggest to my friends. I am confident they’ll be benefited from this web site.
Right now it appears like Movable Type is the best blogging platform out there right now. (from what I’ve read) Is that what you’re using on your blog?
Excellent pieces. Keep writing such kind of info on your page. Im really impressed by your blog.
Can I simply just say what a relief to find an individual who actually knows what they are discussing over the internet. You certainly realize how to bring a problem to light and make it important. A lot more people have to look at this and understand this side of your story. I can’t believe you are not more popular because you definitely possess the gift.
Excellent pieces. Keep posting such kind of info on your site. Im really impressed by it.
May I simply just say what a comfort to find someone who genuinely knows what they’re talking about on the net. You certainly know how to bring an issue to light and make it important. More and more people should look at this and understand this side of the story. I can’t believe you are not more popular since you definitely have the gift.
Currently it seems like Expression Engine is the preferred blogging platform out there right now. (from what I’ve read) Is that what you are using on your blog?
Hey I know this is off topic but I was wondering if you knew of any widgets I could add to my blog that automatically tweet my newest twitter updates. I’ve been looking for a plug-in like this for quite some time and was hoping maybe you would have some experience with something like this. Please let me know if you run into anything. I truly enjoy reading your blog and I look forward to your new updates.
Excellent article. Keep writing such kind of information on your page. Im really impressed by it.
May I simply just say what a relief to uncover somebody who genuinely understands what they are talking about on the net. You definitely know how to bring an issue to light and make it important. More and more people really need to look at this and understand this side of the story. I was surprised you are not more popular since you certainly have the gift.
Hi there, You have done a great job. I’ll definitely digg it and individually suggest to my friends. I’m confident they’ll be benefited from this web site.
Hey I know this is off topic but I was wondering if you knew of any widgets I could add to my blog that automatically tweet my newest twitter updates. I’ve been looking for a plug-in like this for quite some time and was hoping maybe you would have some experience with something like this. Please let me know if you run into anything. I truly enjoy reading your blog and I look forward to your new updates.
Hello there, You have done an excellent job. I’ll definitely digg it and in my view recommend to my friends. I’m sure they will be benefited from this web site.
At this time it sounds like BlogEngine is the best blogging platform available right now. (from what I’ve read) Is that what you’re using on your blog?
At this time it looks like Movable Type is the top blogging platform out there right now. (from what I’ve read) Is that what you’re using on your blog?
May I just say what a relief to uncover someone who truly knows what they’re talking about on the web. You actually know how to bring an issue to light and make it important. More and more people need to check this out and understand this side of your story. I was surprised you aren’t more popular given that you surely have the gift.
Right now it seems like BlogEngine is the top blogging platform available right now. (from what I’ve read) Is that what you are using on your blog?
Hello there, You have done an excellent job. I will definitely digg it and in my view suggest to my friends. I am confident they’ll be benefited from this web site.
Hey I know this is off topic but I was wondering if you knew of any widgets I could add to my blog that automatically tweet my newest twitter updates. I’ve been looking for a plug-in like this for quite some time and was hoping maybe you would have some experience with something like this. Please let me know if you run into anything. I truly enjoy reading your blog and I look forward to your new updates.
At this time it looks like WordPress is the preferred blogging platform available right now. (from what I’ve read) Is that what you’re using on your blog?
Aw, this was an exceptionally good post. Spending some time and actual effort to make a top notch article… but what can I say… I hesitate a whole lot and never manage to get nearly anything done.
Wow that was unusual. I just wrote an very long comment but after I clicked submit my comment didn’t appear. Grrrr… well I’m not writing all that over again. Anyway, just wanted to say fantastic blog!
Видання «Hot Visti» — це українське тематичне інтернет-видання, що висвітлює урочистостям за календарем і тематичним подіям, звичаям українського народу та визначним датам.
Тут [url=https://www.hotvisti.com.ua/]hotvisti.com.ua[/url] представлені тексти, присвячені свято шашлику, День мріяння, Міжнародний день краси, день пам’яті Архістратига Михаїла, Собор Василія Великого, Григорія Богослова та Іоанна Золотоустого, День солодощів, рівнодення та сонцестояння (весняне й зимове), Міжнародний день собак, День міста Луцька.
Сайт надає користувачам інформацію не просто про точні дні святкувань (як за новою, так і за старою системою літочислення), а також докладно розповідає про походження, ритуали й сучасний сенс кожної дати.
Публікації відзначаються жвавістю викладу та щирою тональністю, що розрахований на різноманітне коло читачів — усіх, кому небайдужі фольклористика, гастрономія, зірки та культурницький контекст нашої держави.
Hey I know this is off topic but I was wondering if you knew of any widgets I could add to my blog that automatically tweet my newest twitter updates. I’ve been looking for a plug-in like this for quite some time and was hoping maybe you would have some experience with something like this. Please let me know if you run into anything. I truly enjoy reading your blog and I look forward to your new updates.
At this time it sounds like Expression Engine is the preferred blogging platform available right now. (from what I’ve read) Is that what you’re using on your blog?
At this time it appears like Expression Engine is the preferred blogging platform out there right now. (from what I’ve read) Is that what you are using on your blog?
Aw, this was a very good post. Taking the time and actual effort to make a good article… but what can I say… I put things off a whole lot and never manage to get nearly anything done.
Aw, this was an exceptionally nice post. Finding the time and actual effort to create a great article… but what can I say… I put things off a lot and never manage to get nearly anything done.
Excellent pieces. Keep writing such kind of information on your site. Im really impressed by your blog.
May I simply say what a comfort to find a person that really knows what they are talking about on the internet. You certainly know how to bring an issue to light and make it important. More people really need to read this and understand this side of the story. I was surprised you aren’t more popular since you definitely possess the gift.
Hey I know this is off topic but I was wondering if you knew of any widgets I could add to my blog that automatically tweet my newest twitter updates. I’ve been looking for a plug-in like this for quite some time and was hoping maybe you would have some experience with something like this. Please let me know if you run into anything. I truly enjoy reading your blog and I look forward to your new updates.
Greate post. Keep posting such kind of info on your blog. Im really impressed by it.
Aw, this was an exceptionally good post. Taking a few minutes and actual effort to make a very good article… but what can I say… I hesitate a lot and never seem to get nearly anything done.
Can I simply say what a comfort to discover a person that actually knows what they are discussing on the net. You actually realize how to bring an issue to light and make it important. More people really need to read this and understand this side of your story. I was surprised you’re not more popular since you definitely possess the gift.
Hey there, You’ve performed a great job. I will definitely digg it and individually suggest to my friends. I am confident they will be benefited from this web site.
First off I would like to say terrific blog! I had a quick question that I’d like to ask if you do not mind. I was curious to find out how you center yourself and clear your head before writing. I have had a difficult time clearing my thoughts in getting my ideas out there. I do take pleasure in writing however it just seems like the first 10 to 15 minutes are lost simply just trying to figure out how to begin. Any recommendations or tips? Many thanks!
I’m extremely inspired along with your writing talents as neatly as with the format in your weblog. Is that this a paid theme or did you modify it yourself? Anyway keep up the excellent quality writing, it is uncommon to peer a nice weblog like this one nowadays..
Hello there, You’ve done an incredible job. I will definitely digg it and in my opinion recommend to my friends. I am sure they’ll be benefited from this website.
Hey I know this is off topic but I was wondering if you knew of any widgets I could add to my blog that automatically tweet my newest twitter updates. I’ve been looking for a plug-in like this for quite some time and was hoping maybe you would have some experience with something like this. Please let me know if you run into anything. I truly enjoy reading your blog and I look forward to your new updates.
At this time it appears like Drupal is the preferred blogging platform out there right now. (from what I’ve read) Is that what you’re using on your blog?
Hey there, You’ve done an incredible job. I will definitely digg it and for my part recommend to my friends. I am sure they will be benefited from this web site.
Wow that was strange. I just wrote an really long comment but after I clicked submit my comment didn’t appear. Grrrr… well I’m not writing all that over again. Anyways, just wanted to say great blog!
Right now it sounds like Movable Type is the best blogging platform available right now. (from what I’ve read) Is that what you are using on your blog?
Hey I know this is off topic but I was wondering if you knew of any widgets I could add to my blog that automatically tweet my newest twitter updates. I’ve been looking for a plug-in like this for quite some time and was hoping maybe you would have some experience with something like this. Please let me know if you run into anything. I truly enjoy reading your blog and I look forward to your new updates.
Aw, this was a really nice post. Taking the time and actual effort to make a really good article… but what can I say… I put things off a whole lot and don’t seem to get anything done.
Hey there, You have performed an excellent job. I will definitely digg it and personally recommend to my friends. I’m sure they will be benefited from this web site.
Hi there, You have done a great job. I’ll definitely digg it and personally suggest to my friends. I am confident they will be benefited from this website.
May I simply just say what a relief to find a person that really understands what they are talking about online. You actually understand how to bring an issue to light and make it important. More and more people ought to read this and understand this side of your story. I was surprised you aren’t more popular because you surely possess the gift.
Right now it appears like Expression Engine is the top blogging platform out there right now. (from what I’ve read) Is that what you’re using on your blog?
Excellent article. Keep posting such kind of info on your blog. Im really impressed by your blog.
Hey I know this is off topic but I was wondering if you knew of any widgets I could add to my blog that automatically tweet my newest twitter updates. I’ve been looking for a plug-in like this for quite some time and was hoping maybe you would have some experience with something like this. Please let me know if you run into anything. I truly enjoy reading your blog and I look forward to your new updates.
Right now it seems like Expression Engine is the best blogging platform available right now. (from what I’ve read) Is that what you’re using on your blog?
Hey I know this is off topic but I was wondering if you knew of any widgets I could add to my blog that automatically tweet my newest twitter updates. I’ve been looking for a plug-in like this for quite some time and was hoping maybe you would have some experience with something like this. Please let me know if you run into anything. I truly enjoy reading your blog and I look forward to your new updates.
At this time it seems like Drupal is the best blogging platform out there right now. (from what I’ve read) Is that what you’re using on your blog?